infos sur midget AAA

[defor 4]

suite à une discussion avec des amis , je me demandais si les équipes Midget AAA sont des organismes à buts lucratifs ou non?

 

qui sont les " proprios " des équipes Midget AAA ??

 

Comment sont choisis les membres des C. A.?

 

autres infos pertinentes sur la structure administrative du Midget AAA

 

merci

[Invité abq]

tiens voici le lien,

 

http://www.registreentreprises.gouv.qc. ... fault.aspx

 

sur la barre du haut clique sur consulter les dossiers d¨entreprise du Québec

 

ensuite clique sur recherche d¨une entreprise

 

ensuite clique sur recherche au registre des entreprise

 

ensuite inscrit Midget AAA dans ¨Noms ou Mots recherché¨ et clique sur recherche en bas

 

ensuite trouve l¨équipe que tu cherche soit certains que tu vas choisir celle avec la mention en vigueur, quand tu auras trouvé ton club avec la mention en vigueur, clique sur le numéro ( inscrit dans une case grisse) et voilà :wink:

 

 

su tu as des questions, hésite pas

[defor 4]

Merci , très utile comme lien, j'ai trouvé bcp d'infos mais je ne vois pas si c'Est à but lucratif ou non ???

 

merci

[Invité abq]

non l¨info est là c¨est sous

 

FORME JURDQ : APE ASSOCIATION PERSONNIFIÉE

 

ce qui veux dire Association personnifiée (APE), également connue sous le nom d’OSBL

 

pour une cie à but lucratif c¨est

 

FORME JURDQ : CIE COMPAGNIE

[defor 4]

merci

 

je viens d'Améliorer mes connaissances dans ce domaine :-)

[Invité abq]

bien heureux de vous avoir instruit un peu :wink: